Factures fournisseurs

Description des sujets

Une facture fournisseur est un document contenant un aperçu des montants dûs pour les articles fournis.

Enregistrer la facture fournisseur dans le système est égal à terminer le processus d’achat. Conformément à la commande d’achat, le fournisseur est obligé de réaliser la commande et de fournir les marchandises. Les articles sont livrés au destinateur et l’entrée de marchandises est indiquée dans le système. Par conséquent, le stock est agrandi. Après l’entrée de marchandises, le fournisseur envoie une facture fournisseur où le montant dû pour le livraison des articles est indiqué.

La facture fournisseur peut être aussi reçu avant l’entrée de marchandises. En outre, le commandeur peut également recevoir d’autres factures du même fournisseur ou d’un autre, qui concerneraient le même livraison ou la même commande. Dans les factures peuvent être inclus des coûts supplémentaires, par exemple les coûts liés aux coûts de transport.

L’application Factures fournisseurs sert à entrer, vérifier et enregistrer les factures fournisseurs, ainsi qu’à transmettre les informactions concernant le paiement à la comptabilité. Dans l’application, il est avant tout vérifié si les prix indiqués pour les articles fournis et les coûts supplémentaires correspondent aux transactions antérieures à la facture, comme la commande d’achat ou l’entrée de marchandises.

Dans les entreprises multi-sites les factures fournisseurs sont également générées pour les compensations internes, ces factures sont donc des compensations du type interne. Si les livraisons internes entre les organisations entraînent des coûts supplémentaires, comme coûts de transport, il est possible de générer non seulement les factures fournisseurs internes, mais également les factures fournisseurs du type Factures des coûts supplémentaires pour la distribution. Ces factures fournisseurs contiennent une référence à l’entrée de marchandises résultant de la distribution. Pour plus d’informations à ce sujet, consultez les documents Introduction : Multi-Site et Introduction : Compensation interne.

S’il existe une différence entre la facture fournisseur et les valeurs indiquées dans la commande d’achat, l’utilisateur peut générer une facture fournisseur de correction. Cette facture peut être ensuite envoyée au fornisseur pour qu’il soit informé de la nécessité de payer.

Il est également possible de convenir avec le fournisseur que la procédure de note de crédit serait utilisée. Dans un tel cas, la facture fournisseur est générée automatiquement au moment d’enregistrement de l’entrée de marchandises et, si les paramètres permettent, elle est instantanément enregistrée. Pour plus d’informations à ce sujet consultez le document Procédures : Note de crédit.

L’article présent décrit comment les factures fournisseurs sont présentées dans le système Comarch ERP Enterprise pour les articles commandés ou les articles provenant d’un entrepôt de consignation. Le document contient également les informations sur les relations possibles entre une facture fournisseur, d’autres applications et des entités métiers, ainsi que sur la façon d’inclure la facture fournisseur dans les processus métiers.

Chaque champ de l’application Factures fournisseurs a été décrit dans l’article Factures fournisseurs.

Processus et chaîne de pièces justificatives

Ci-dessous se trouve une description des processus métiers concernant les factures fournisseurs, ainsi que les liaisons avec d’autres applications et entités métiers qui peuvent y résulter.

Les factures fournisseurs internes sont enregistrées automatiquement après leur génération, elles ne sont donc pas modifiables. Les étapes particulières des processus et la possibilité de la modification concernent uniquement les factures fournisseurs entrants.

Pour plus d’informations sur les factures fournisseurs internes consultez le document Compensation interne.

Schéma du processus

 

Schéma du processus d’achat

Description du processus

Le processus de l’émission d’une facture fournisseur débute par une commande d’achat. Celle-ci est la base des entrées de marchandises et des factures fournisseurs. Les entrées de marchandises et les factures fournisseurs peuvent se rapporter à plusieurs commandes d’achat et les commandes d’achat peuvent concerner plusieurs entrées de marchandises et factures fournisseurs. C’est par exemple le cas lorsque les quantités partielles des positions de la commande sont livrées et comptées. Une exception sont les factures qui n’ont pas de liaisons avec autres documents et les factures de prélèvement d’articles en consignation. Ces documents ne font référence à aucune commande d’achat.

Dans l’application Factures fournisseurs, la vue Facture fournisseur permet de saisir le montant facturé pour les achats livrés. Les positions particulières dans la facture fournisseur peuvent donc faire référence aux différentes commandes d’achat ou positions d’entrée de marchandises.

Application Factures fournisseurs vue Facture fournisseur

L’enregistrement des entrées de marchandises et de la facture fournisseur est la dernière étape du processus d’achat. Le règlement de la facture est assuré par la comptabilité.

Option d’enregistrement de facture fournisseur

Attention

Attention
Si le paramètre Créer statistiques OLTP est activé dans la fonction Data Warehouse et statistiques de l’application Paramètres de base, les données saisies dans la facture fournisseur sont également utilisées dans les statistiques d’achat aux fins de contrôle et d’analyse.

Section Achat de la fonction Data Warehouse et statistiques dans l’application Paramètres de base

Pour plus d’informations sur les statistiques d’achat consultez les documents : Data Warehouse et statistiques et Statistiques d’achat.

Chaîne de pièces justificatives

La chaîne de pièces justificatives permet de faire une revue de toutes les pièces justificatives. Lorsq’une position de la facture fournisseur est sélectionnée, le système affiche les liaisons entre les documents particuliers et les quantités concernant cette position. La chaîne de pièces justificatives est activée à l’aide du bouton .

Chaîne de pièces justificatives exemplaire

Dans les relations entre les documents liés aux factures fournisseurs on distingue :

Pour plus d’informations sur la chaîne de pièces justificatives consultez le document Chaîne de pièces justificatives.

Facture fournisseur externe

Les documents suivants, créés au préalable à la génération de la facture, sont affichés dans la chaîne de pièces justificatives comme liés à la facture fournisseur externe :

Document Conditions d’affichage
Commande d’achat Dans l’application Factures fournisseurs, il existe deux façons de lier une facture fournisseur à une commande d’achat :

  • une référence directe à la commande d’achat ; les positions dans la facture fournisseur peuvent :
    • être directement incluses dans la facture fournisseur avec une référence à la commande d’achat
    • être manuellement ou automatiquement liées à la commande d’achat, à condition que ces positions aient été saisies au préalable.
  • une référence indirecte à la commande d’achat ; les positions dans la facture fournisseur peuvent être consécutivement :
    • saisies avec une référence à l’entrée de marchandises
    • liées manuellement ou automatiquement avec une entrée de marchandises.

Vu que toutes les entrées de marchandises du type Achat doivent contenir des références à la commande, seules les entrées de marchandises du type Achat sont conformes avec ce type de factures. Une facture fournisseur est indirectement liée à cette commande d’achat par le biais de cette référence au document. Cette liaison est ensuite enregistrée.

Entrée de marchandises L’application Factures fournisseurs permet de générer automatiquement les positions dans la facture sur la base des articles du document de l’entrée de marchandises, ainsi que de les lier automatiquement ou manuellement. Dans la vue Facture fournisseur sont disponibles uniquement les entrées de marchandises du type Achat.
Commande de vente En cas de livraisons directes, la facture fournisseur est liée à la commande de vente. Dans l’application Factures fournisseurs, les position dans la facture sont saisies avec une référence à la commande d’achat ou une telle référence est manuellement ou automatiquement assignée aux positions saisies. Cette commande d’achat est liée à la commande de vente par le biais des liaisons de documents. Les positions dans la facture fournisseur appartenant à une livraison directe ne sont pas obligées d’avoir les liaisons aux entrées de marchandises.
Déclaration de prélèvement d’articles en consignation Les factures fournisseurs faisant référence à la déclaration du prélèvement d’articles en consignation sont générées dans l’application Cockpit : Déclaration de prélèvement d’articles en consignation à l’aide de l’action Créer une facture fournisseur.

Une facture fournisseur du type Facture de prélèvement d’articles en consignation peut être également liée dans l’application Factures fournisseurs de façon suivante :

  • insertion automatique des positions de la facture fournisseur et leur liaison automatique avec la déclaration de prélèvement d’articles en consignation
  • liaison manuelle ou automatique des positions de la facture fournisseur à la déclaration de prélèvement d’articles en consignation, si elles ont été déjà saisies.

Une fois la facture fournisseur enregistrée, il est possible d’exécuter l’action Annuler facture fournisseur. En cas d’annulation, le document suivant s’affiche dans la chaîne de pièces justificatives de la facture fournisseur :

Documents Conditions d’affichage
Document d’annulation/Facture fournisseur annulée L’annulation d’une facture fournisseur génère le document d’annulation qui est l’antonyme de cette facture. Les quantités et/ou les montants dans le document ont des signes opposés. Les deux documents reçoivent le statut Annulés.

Facture fournisseur interne

Les documents suivants, créés au préalable à la génération de la facture, sont affichés dans la chaîne de pièces justificatives comme liés à la facture fournisseur interne :

Document Conditions d’affichage
Facture client En cas de compensation interne entre deux entreprises, une facture client est générée parallèlement à la facture fournisseur. Elles sont liées l’une à l’autre par une référence au document.
Ordre de distribution Si des articles sont distribués entre les localisations appartenant aux entreprises différentes en conformité avec l’ordre de distribution, une compensation interne doit être générée pour ces marchandises. Dans ce cas, une facture fournisseur contient une référence au document d’ordre de distribution.

Dans la vue Facture de coûts supplémentaires pour la distribution de l’application Factures fournisseurs, les références à l’ordre de distribution sont toujours saisies manuellement par le biais des entrées de marchandises résultant de distribution. C’est le seul moyen correcte de lier la chaîne de documents d’ordre de distribution à la facture fournisseur.

Commandes d’achat Dans le cas d’un achat centralisé, une entreprise achète les produits pour une autre entreprise au sein du même groupe. L’entreprise acheteur reçoit une facture fournisseur externe, mais les marchandises sont livrés à l’autre entreprise. Parce que dans la facture fournisseur et dans le document d’entrée de marchandises sont indiquées les adresses des entreprises différentes, l’entrée de marchandises entraîne l’émission d’une compensation interne. Cette compensation génère à son tour des factures fournisseur et client appropriées. Les deux factures sont liées à la commande d’achat originale par une référence au document.
Commande de vente Dans le cas d’une livraison directe interne, l’entreprise vend les articles dont le propriétaire est une autre entreprise au sein du même groupe. L’adresse saisie dans la facture client est l’adresse de l’entreprise effectuant la vente, mais l’autre entreprise est chargée de livraison des marchandises. Vu que la facture client et la livraison sont assurées par deux entreprises différentes, la livraison entraîne l’émission d’une compensation interne. Cette compensation génère à son tour des factures fournisseur et client appropriées. Les deux factures sont liées à la commande de vente originale par une référence au document.

Types de factures fournisseurs

 

Les types de factures fournisseurs suivants sont disponibles dans le système Comarch ERP Enterprise :

  • Facture fournisseur
  • Facture de coûts supplémentaires
  • Facture fournisseur sans relation justificative
  • Facture fournisseur de correction
  • Facture de coûts supplémentaires pour la distribution
  • Facture de prélèvement d’articles en consignation

Facture fournisseur

La facture fournisseur est un document par lequel le fournisseur facture les montants des marchandises et prestations fournies. Elle répose toujours, directement ou indirectement, sur une commande d’achat assignée à l’entrée de marchandises.

Pour plus d’informations à ce sujet consultez le document Factures fournisseurs.

Facture de coûts supplémentaires

Facture de coûts supplémentaires est un document à part émis par le fournisseur où sont facturés les coûts supplémentaires générés dans le cadre de livraison, mais qui ne sont pas directement inclus dans le prix d’achat d’un seul produit. Contrairement à la facture fournisseur ordinaire qui concerne une livraison de marchandises de l’entrepôt, la facture de coûts supplémentaires facture les marchandises uniquement dans le cadre d’une compensation. Ces articles de compensation permet par exemple de facturer les coûts de transport, d’assurance ou de douanes.

Attention
Les coûts supplémentaires peuvent être également inclus dans la facture fournisseur. Dans ce cas, on assume que l’émetteur est identique pour la facture fournisseur et de coûts supplémentaires.

Si les coûts supplémentaires sont facturés à part, l’utilisateur peut alors l’entrer dans la vue Facture de coûts supplémentaires dans l’application Factures fournisseurs. Dans le cas de la facture de coûts supplémentaires, l’émetteur de la facture peut être différent de l’émetteur de la facture fournisseur correspondante.

Dans les deux cas les coûts supplémentaires sont répartis en positions des factures existantes, c’est-à-dire qu’ils sont répartis en positions y correspondantes. L’utilisateur peut définir sur quels calculs doit reposer le système suggérant cette répartition des coûts. La répartition des coûts dépend de la quantité, du montant, du poids, du volume ou d’une autre facture saisie manuellement. De cette façon, les coûts supplémentaires peuvent être répartis selon leur cause.

Attention
L’enregistrement d’une facture de coûts supplémentaires génère automatique l’enregistrement de correction.
Attention
Les factures de coûts supplémentaires peuvent être également enregistrées sans références à la commande d’achat.

Pour plus d’informations à ce sujet consultez le document Factures de coûts supplémentaires.

Facture fournisseur sans relation justificative

Les factures fournisseurs du type Facture fournisseur sans relation justificative n’ont aucune référence à la commande d’achat ou aux entrées de marchandises existant dans le système. Ce type de factures peut être utilisé par exemple lors de l’enregistrement des factures provenant d’autres systèmes. Ces factures sont ensuite trransmises à la comptabilité en tant que factures fournisseurs et factures de coûts supplémentaires. En outre, la base permet d’ajouter des notes à ces factures.

Pour plus d’informations au sujet des factures fournisseurs sans relation justificative consultez le document Factures fournisseurs sans relation justificative.

Facture fournisseur de correction

Il est possible de vérifier par le système des montants dans les factures fournisseurs et commandes d’achat en exécutant dans l’application Factures fournisseurs les actions Vérifier facture fournisseur et Créer facture fournisseur de correction. Si une différence entre, par exemple, les montants et les quantités est constatée, alors il est possible de générer la facture fournisseur de correction afin de recomponser cette différence.

Actions liées à la facture fournisseur de correction dans l’application Factures fournisseurs

Pour plus d’informations au sujet des factures fournisseurs de correction consultez le document Facture fournisseur de correction.

Facture des coûts supplémentaires pour la distribution

Si la distribution des marchandises entre des entreprises différentes du même groupe génère des coûts supplémentaires, ces coûts peuvent être saisis séparément dans la vue Facture des coûts supplémentaires pour la distribution dans l’application Factures fournisseurs.

Facture de prélèvement d’articles en consignation

Le type de facture fournisseur Facture de prélèvement d’articles en consignation est disponible pour les factures fournisseurs concernant le prélèvement d’articles en consignation. Ces factures sont générées à partir des demandes de mouvement de marchandises exécutées dans le cadre de la consignation ou saisies manuellement et ensuite assignées aux déclarations de prélèvement appropriées.

Dans le cas de consignation, les marchandises du fournisseur (consignateur) sont directement mises à la disposition de son client (consignataire) dans l’entrepôt de consignation. La transaction et le transfert de propriété ont lieu uniquement au moment où les marchandises sortent de l’entrepôt de consignation, c’est-à-dire lorsqu’elles sont utilisées ou revendues par client. Une telle sortie de marchandises équivaut au mouvement d’articles dans le cadre de consignation. Au moment juste, le client informe le fournisseur du mouvement d’articles effectué dans le cadre de consignation par le biais des délcaration de prélèvement d’articles en consignation. Les factures sont émises sur la base de ces déclarations.

Étapes du traitement des factures fournisseurs

Les factures fournisseurs et les factures de coûts supplémentaires sont enregistrées avec une référence à la commande d’achat. Dans ce but, les positions dans la facture doivent faire référence à au moins une position de la commande d’achat ou de l’entrée de marchandises. Dans le cas des factures fournisseurs, une telle référence est obligatoire, alors que pour les factures de coûts supplémentaires elle est facultative. Les factures de prélèvement d’article en consignation doivent faire référence aux déclarations.

Dans un premier temps, il faut saisir manuellement les données de base de la facture. Ensuite, il faut saisir ou générer une ou plusieurs positions de la facture et les attribuer aux positions de la commande d’achat ou de l’entrée de marchandises existantes. Les positions de la facture de prélèvement d’articles en consignation doivent être attribuées aux positions de la déclaration.

Il est possible d’attribuer à une position de la facture plusieurs positions de la commande d’achat, de l’entrée de marchandises et/ou de la déclaration de prélèvement, jusqu’à ce que le montant total de la position soit attribué.  En outre, la position de la commande d’achat, de l’entrée de marchandises ou de la déclaration de prélèvement peut être assignée à plusieurs factures.

L’exemple ci-dessous illustre des possibilités différentes d’attribution des positions dans la facture fournisseur.

Schéma de l’attribution de la position de la commande et de l’entrée de marchandises dans la facture fournisseur

Dans cet exemple, l’article xy de la commande d’achat 1 est livré partiellement en deux entrées de marchandises :

  • 5 unités dans l’entrée 1
  • 5 unités dans l’entrée 2
  • 5 unités n’ont pas été encore livrées

 

Dans l’entrée 1, 60 unités différentes de l’article xy de la commande d’achat 2 ont été livrées. De cette façon, cette position de la commande a été livrée entièrement.

30 unités de l’article ba ont été livrées dans le cadre de l’entrée de marchandises 2. 10 de ces unités proviennent de la commande d’achat 1 et 20 unités de la commande d’achat 2. 10 unités de l’article ba de la commande d’achat 1 n’ont pas été encore livrées.

65 unités de l’article xy est facturées dans la facture fournisseur. 60 de ces unités correspondent aux unités commandées dans la commande d’achat 2 et livrées dans l’entrée de marchandises 1. La position 10 de la commande d’achat 2 a donc été livrée entièrement. Les 5 unités facturées qui restent correspondent à la commande d’achat 1. Elles ont été assignées directement à la commande et non à l’entrée de marchandises. De cette façon, dans le cas de la position 10 de la commande 1 (15 unités), 5 unités ont été facturées et 10 ont été livrées. Les positions de cette commande sont donc partiellement livrées et enregistrées.

La facture fournisseur a été émise pour 20 unités de l’article ba qui proviennent de la commande d’achat 2. Elles ont été attribuées directement à la commande et non à l’entrée de marchandises. La position 20 de la commande d’achat 2 a été donc entièrement livrée et enregistrée. En revanche, la position 20 de la commande 1 n’a pas encore été enregistrée.

Étapes du traitement des factures fournisseurs

En règle générale, il existe deux possibilités de lier une ou plusieurs positions de la commande d’achat à une position de la facture fournisseur :

  • génération de la position dans la facture fournisseur avec référence à la position de la commande d’achat :
    • dans ce cas, les positions dans la facture fournisseur et leurs références aux positions dans la commande d’achat sont saisies simultanément. Si les positions dans la facture fournisseur sont générées sur la base des positions dans l’entrée de marchandises, la référence est gardée.
  • saisi manuelle des positions dans la facture fournisseur :
    • dans ce cas, il faut créer une lien entre la position dans la facture fournisseur et au moins une position dans la commande d’achat. L’utilisateur peut choisir lui-même l’assignation ou permettre au système de les définir. Si l’attribution s’effectue à l’aide de la position de l’entrée de marchandises, alors la référence à cette position est enregistrée avec la référence à la commande d’achat.
Schéma du traitement de la facture fournisseur

Étapes du traitement des factures de coûts supplémentaires

Le traitement d’une Facture de coûts supplémentaires s’effectue selon les étapes suivantes :

 

  • il faut saisir les données de base de la facture de coûts supplémentaires, ainsi qu’une ou plusieurs positions dans la facture de coûts supplémentaires.
  • ensuite, il faut répartir ces positions dans la facture en positions existantes de la commande d’achat. Dans cette fin, il faut attribuer manuellement une ou plusieurs positions existantes de la commande d’achat aux positions dans la facture de coûts supplémentaires. Il est également possible d’attribuer des positions particulières des positions dans la facture de coûts supplémentaires par les positions de l’entrée de marchandises. Vu que chaque position dans l’entrée contient une référence à la position de la commande, la référence est gardée. Le montant net des positions dans la facture de coûts supplémentaires est donc réparti entre les positions attribuées de la commande d’achat.
  • enregistrement de la facture de coûts supplémentaires peut être terminé uniquement lorsque le montant net de toutes les positions ont été entièrement réparties entre les positions attribuées de la commande d’achat.
Schéma du traitement de la facture de coûts supplémentaires

Étapes du traitement des factures de prélèvement d’articles en consignation

Les références obligatoies entre les factures de prélèvement d’articles en consignation et les déclarations de prélèvement d’articles en consignation peuvent être déterminées de façon suivante :

  • les facture de prélèvement d’articles en consignation sont saisies manuellement à partir des déclarations de prélèvement d’articles en consignation. Les factures générées dans cette façon contiennent déjà les positions qui font référence aux positions dans la délcaration de prélèvement.
  • dans le cas des factures saisies manuellement, l’utilisateur peut ajouter les positions lui-même ou permettre au système de le faire. Les factures générées dans cette façon contiennent déjà les positions qui font référence aux positions dans la délcaration de prélèvement.
  • il est possible d’attribuer les positions de la facture aux positions dans la déclaration de prélèvement d’articles en consignation manuellement.

Il n’est pas possible d’entrer ou de répartir aucuns coûts supplémentaires pour les factures de prélèvement d’articles en consignation.

Schéma du traitement de la facture de prélèvement d’articles en consignation

Statut et changement du statut

Le statut de la facture est un autre élément informatif grâce auquel l’utilisateur peut rapidement décider quelles étapes du traitement ont été déjà exécutées et quelles doivent être entreprises pour réaliser la facture.

Les statuts sont affichés au niveau de la facture fournisseur ou au niveau des positions particulières de cette facture. Ainsi, le statut général de la facture fournisseur résume le statut de ses positions. Le symbole du statut de document est à côté du champ Numéro de cet application et lorsqu’on le survole avec la souris, les statuts du document sont affichés.

Statut général de la facture fournisseur

La facture fournisseur utilise les statuts suivants :

  • Statut général – statut du document entier, on distingue :
    • Validé – statut attribué automatiquement à la facture fournisseur par le système au moment du saisi et de l’enregistrement de ses données de base
    • Liquidé – statut attribué automatiquement au moment où toutes les positions dans la facture ont été réglées et ne sont plus modifiables ; les champs sont affichés, mais il est impossible de les modifier
    • Annulé – statut attribué à la facture fournisseur au moment où la facture enregistrée est annulée par l’action Annuler facture fournisseur
    • Non valable – les factures fournisseurs sont enregistrées en blocs et il arrive que la première étape/le premier bloc est enregistré, mais le système affiche un message d’erreur qui ne permet pas de l’enregistrer entièrement. La facture ne peut pas être modifiée, mais il est possible de l’annuler et enregistrer à nouveau en incluant la raison de l’erreur.
  • Statut postes ouvertes – statut concernant position dans la facture qui indique si la facture fournisseur a déjà été transmise à la comptabilité et si elle a été déjà partiellement ou entièrement payée. Le paiement doit être enregistré pour que le statut postes ouvertes s’affiche correctement. On distingue :
    • Non transmis – statut affiché jusqu’à ce que la facture soit transmise à la comptabilité appropriée
    • Transmis – statut affiché au moment du transfert de la facture à la comptabilité appropriée
    • Partiellement payé – statut attribué uniquement à la facture partiellement payée
    • Entièrement payé – statut attribué uniquement à la facture entièrement payée
    • Annulé – statut affiché au moment de l’annulation d’une position dans la facture
Attention
Le statut postes ouvertes est changé par le système. Il est impossible de le changer manuellement.

Exonérations d’impôts

Il y a des pays où il faut remplir certaines conditions pour bénéficier d’une exonération d’impôts. Avant d’utiliser la fonctionnalité du système Comarch ERP Enterprise traitant l’exonération d’impôts, il faut vérifier si elle est conforme aux règles en vigueur dans le pays donné.

L’application de l’exonération d’impôts permet d’enregistrer pour chaque entreprise les informations suivantes :

  • date et seuil d’exonération
  • catégorie d’exonération d’impôts (date ou date et montant)
  • classification fiscale de partenaire utilisée pour l’exonération d’impôts

Le montant cumulé des factures fournisseurs saisies est surveillé selon la limite maximale du seuil d’exonération.

Le processus du traitement de la facture avec l’exonération d’impôts de la catégorie date et montant :

  • lors de l’enregistrement de la facture fournisseur ou de l’ajout de nouvelles positions à la facture fournisseur existante, le système vérifie instantanément si la date ou le montant défini pour l’exonération d’impôts donnée n’ont pas été dépassés. Si oui, le code fiscal est défini d’une manière qui n’inclut pas l’exonération d’impôts. Lorsque ni la date, ni le montant ne sont pas encore dépassés, la classification fiscale du destinateur de la facture est remplacée par la classification fiscale du partenaire, indiquée dans l’application Exoneration d’impôts. Cela concerne aussi les cas où le montant pour cette facture est dépassé. Le montant saisi de la facture est mis à jour à chaque enregistrement. Si le montant pour cette facture a été dépassé, alors l’événement du traitement de l’opération permet d’émettre l’information (cisag.app.financials.TaxExemptionExceeded). Pour la catégorie d’exonération d’impôts Date, le traitement est limité à la vérification de la date de facturation. Le code fiscal défini peut être ensuite modifié manuellement.

Particularités du pays à l’exemple de la Suisse

La fonction Particularités du pays dans l’application Paramètres de base permet d’appliquer des solutions individuelles qui seraient en conformité avec la loi de différents pays, comme : la Suisse, l’Italie, la République tchèque, la Pologne, la France.

En Suisse, les montants sont arrondis commercialement avec une précision de l’ordre de 5 rappens. Si le paramètre Utiliser arrond à 5 centimes est activé, le montant net, ainsi que la somme de montants d’impôt, sont arrondis conformément au code fiscal et au signe (plus/moins). Arrondi au niveau des positions n’est pas fait.

Le champ Numéro BVR est affiché dans la base et sert à saisir le numéro de référence du bulletin de versement. Une fois ce numéro saisi, le montant indiqué dans le document est entré dans le champ montant brut, à condition que le montant équivaille à 0.

Lorsque le numéro est indiqué dans le champ Numéro ESR, le système vérifie l’exactitude du format. Le montant inclut dans le numéro du bulletin doit correspondre au montant brut. Si ces montants ne sont pas identiques, un avertissement est affiché et le mode de paiement facultatif, défini dans l’application Paramètres de base, est utilisé. Un avertissement est également affiché lorsque le format du numéro est incorrect ou obsolète.

Fonctions Particularités du pays dans l’application Paramètres de base

Paramètres de base

Ci-dessous sont présentés les paramètres de la fonction Achat dans l’application Paramètres de base qui sont pertinents pour l’application Factures fournisseurs :

Champ Description
Utilisation taux de change et catégorie de cours Le contenu de ces champs définit la conversion d’autres devises dans les documents d’achat en devise principale des documents d’achat de l’entreprise.

Pour plus d’informations consultez le document Utilisation taux de change.

Note de crédit Dans ce champ, si nécessaire, il faut attribuer un type de facture fournisseur à la méthode de note de crédit. Ce type de facture fournisseur sera ensuite la valeur par défaut du champ Type de facture fournisseur pour la méthode de note de crédit dans la vue Fournisseur de l’application Partenaires.
Plage de numérateurs de pièces justif. externes Dans ce champ, si nécessaire, il faut attribuer une plage de numérateurs à la méthode de note de crédit. Cette plage de numérateurs sera ensuite la valeur par défaut du champ Plage de numérateurs de pièces justif. externes dans la vue Fournisseur de l’application Partenaires.
Vérifier automatiquement la facture fournisseur Si ce paramètre est activé, le système vérifie automatiquement avant l’enregistrement les quantités, prix et coûts supplémentaires de facture fournisseur. Ces valeurs sont comparées aux valeurs dans la commande d’achat et le système affichera les différences éventuelles.
Facture fournisseur de correction Ce champ permet d’indiquer un type de facture fournisseur à utiliser pour générer une facture fournisseur de correction.
Application Paramètres de base fonction Achat

Ci-dessous sont présentés les paramètres de la fonction Général dans la fonction Base de l’application Paramètres de base qui sont pertinents pour l’application Factures fournisseurs :

Champ Description
Devise interne 1 à 3 Parmi au maximum trois devises, l’une est définie comme la devise principale.

Une facture fournisseur est saisie en devise définie dans les données de base du fournisseur. La devise peut être changée dans le champ Montant brut au moment où aucune position n’a été encore saisie. La devise doit être convertible en une des devises internes. A cette fin, les taux de changes appropriés doivent exister dans l’application Taux de change.

Ci-dessous sont présentés les paramètres de la fonction Particularité du pays dans la fonction Base de l’application Paramètres de base qui sont pertinents pour l’application Factures fournisseurs :

Champ Description
Particularités du pays Champ Particularités du pays permet de sélectionner le pays comme la Pologne, l’Italie, la Suisse, la France, la République tchèque où des lois particulières sont en vigueur.

Exemple

Pour l’Italie, l’onglet Général contient de champs additionnels concernant l’enregistrement fiscal.

Dans le cas de la Suisse, on utilise l’arrondi commercial. Si l’utilisateur a indiqué la Suisse, il est possible de sélectionner un mode de paiement proposé au cas où le numéro de référence du bulletin de versement est non valable.

 

Colonne Description
Organisation d’achat L’organisation indiquée dans ce champ est enregistrée en tant qu’organisation d’achat de l’entreprise appropriée dans la facture fournisseur interne.
Application Paramètres de base fonction Général de la fonction Base

Ci-dessous sont présentés les paramètres de la fonction Site multiple de la fonction Base dans l’application Paramètres de base. Le tableau Ordres de distribution fait référence à la compensation interne :

Fonction Site multiple de la fonction Base dans l’application Paramètres de base

Entité métier

L’entité métier suivante est pertinente pour l’application Factures fournisseurs, car elle est utilisée surtout à :

  • accorder les autorisation
  • créer les définitions d’activités
  • importer ou exporter les données.

Facture fournisseur

com.cisag.app.purchasing.obj.SupplierInvoice

Cette entité métier appartient au groupe d’entités métiers suivants :

com.cisag.app.purchasing.OrderData

Autorisations

Les autorisations peuvent être accordées à l’aide des groupes de droits d’utilisateur ou assignation de l’organisation. Pour plus d’informations au sujet des autorisations consultez le document Autorisations

Autorisations spéciales

L’autorisation spéciale suivant concerne uniquement l’exécution des actions de l’application Factures fournisseurs. Les autorisations spéciales peuvent être définies à l’aide de l’application Groupes de droits d’utilisateur.

Application Groupes de droits d’utilisateur

Modification des données fiscales

com.cisag.app.purchasing.invoice.ui.EditTaxData

Cette autorisation permet de modifier les montants d’impôts dans le tableau d’impôts situé dans l’onglet Taxes de l’application Factures fournisseurs. Il est avant tout nécessaire dans le cas où le montant fiscal défini à l’aide de la clé fiscale est différent de la montant indiqué dans la facture.

Tableau d’impôts dans l’onglet Taxes de l’application Factures fournisseurs

Assignation d’organisation

Les structures d’organisations servent à définir quelles données seront affichées, utilisables et modifiables. Dans ce but, il faut activer le paramètre Autorisations liées au contenu dans la fonction Base de l’application Paramètres de base.

Paramètre Autorisations liées au contenu dans l’application Paramètres de base

Pour que l’application Factures fournisseurs soit disponible dans le menu d’utilisateur et pour qu’il soit possible de l’ouvrir, l’utilisateur doit être assigné à l’organisation du type Achat. Dans un premier temps, il faut assigner l’organisation sélectionnée à la structure d’organisation du type Achat dans l’application Organisations.

Assignation de l’organisation sélectionnée à la structure du type Achat

Ensuite, il faut assigner l’utilisateur directement à l’organisation dans l’application Partenaires.

Attribution de l’organisation à l’utilisateur sélectionné dans l’application Partenaires

Pour que l’utilisateur puisse ouvrir et modifier une facture fournisseur, l’une des organisations à lesquelles il est assigné dans l’application Partenaires, doit être saisie dans le tableau Autorisations dans l’application Types de factures fournisseurs.

Assignation d’organisation au tableau d’autorisation dans l’application Types de factures fournisseurs

Pour plus d’informations sur le tableau Autorisations et les autorisations liées à son contenu consultez le document Autorisations liées au contenu.

Caractéristiques particulières

L’application Factures fournisseurs n’est pas dotée de fonctions spéciales.

Autorisations pour partenaires commerciaux

L’application Factures fournisseurs n’est pas mis à disposition des partenaires commerciaux.

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