Pour créer une proposition de déclaration Intrastat, il faut :

1. Installer une application Intrastat supplémentaire et mettre à jour le système si nécessaire.
2. Une fois installée, l’application doit être activée à partir de Paramètres de base -> Fonctions -> Intrastat,
   bouton [Activer]. Ensuite la fonction doit être configurée en conséquence pour chaque organisation selon les exigences du pays.
3. Créer des éléments du domaine d’Intrastat dans les applications correspondantes :
   • Dans l’application Nomenclature des marchandises Intrastat définir les codes nécessaires à la classification des produits pour le commerce international.
   • Dans l’application Ports Intrastat, définir les aéroports de chargement/déchargement dans le cadre de la rotation des marchandises du partenaire.
   • Dans l’application Genres d’opérations commerciales, définir des codes d’opérations commmerciales pour définir le type de transaction impliqué dans le mouvement de marchandises du partenaire.
   • Dans l’application Modes de transport Intrastat, créer des codes pour les modes de transport impliqués dans la rotation des marchandises du partenaire.
   • Créer des méthodes statistiques dans l’application Méthodes statistiques Intrastat.
   • Dans l’application Procédures statiques Intrastat créer des procédures statiques.

4. Les articles qui participent à la circulation des marchandises au sein de l’UE doivent être définis dans la section Intrastat de l’application Articles :

• Code statistique de la marchandise (champ obligatoire)

• Pays/région d’origine
• Unité de mesure particulière (champ obligatoire si le facteur est indiqué)
• Facteur (champ obligatoire si l’unité particulière est indiquée)

5. Pour les partenaires qui participeront à la circulation des marchandises au sein de l’UE, il convient de vérifier le paramètre Exempté de déclaration Intrastat dans l’application Partenaires. Si le paramètre n’est pas coché, le client sélectionné est soumis à la procédure Intrastat.

6. Il faut ensuite définir dans l’application Partenaires :

• dans la section Données Intrastat :
  • Aéro(port)
  • Genre d’opérations commerciales (champ obligatoire)
  • Mode de transport (champ obligatoire)
  • Méthodes statistique
  • Procédure statistique
• dans la section Données de prestation de service Intrastat de l’application Partenaires :
  • Type de paiement
  • Modalité de prestation de service

7. Un document de commande est ajouté (par exemple, une commande de vente dans l’application Commandes de vente). Afin de voir les données Intrastat sur le document, l’extension Intrastat disponible sous [Sélectionner et organiser des vues] doit être sélectionnée. Des onglets supplémentaires relatifs à Intrastat apparaîtront alors sur le document. Le document doit contenir les données de l’article préparé au préalable et le partenaire qui sera impliqué dans le chiffre d’affaires de l’UE.

Le document complété avec les informations obligatoires doit être sauvegardé en utilisant le bouton [Enregistrer] de la barre de boutons standard.

8. A l’étape suivante, dans l’application Commandes de vente, sélectionnez le bouton [Exécuter] puis l’action Créer ordres de livraison avec référence d’ordre. La fenêtre de l’application en arrière-plan s’ouvre. Dans l’onglet Réglages, sélectionnez la file d’attente de traitement (si la valeur par défaut n’est pas sélectionnée) et appuyez sur le bouton [Imprimer].

9. Ensuite, pour créer la proposition de déclaration, il faut appeler les applications d’arrière-plan dans l’ordre indiqué :

• Déterminer données source pour les propositions de déclaration Intrastat
• Générer propositions de déclaration Intrastat

10. Un document de proposition de déclaration Intrastat est créé dans l’application Propositions de déclaration Intrastat.

11. Dans l’étape suivante, l’utilisateur doit vérifier l’exactitude de la déclaration, la compléter et la sauvegarder. Elle doit ensuite être validée à l’aide du bouton [Exécuter] et de l’action [Activer statut sur Annoncé].

12. Il est alors possible de générer un fichier .csv (à l’aide du logiciel du pays concerné), qui devra être importé dans le logiciel externe. Pour ce faire, il faut sélectionner dans l’application Propositions de déclarations Intrastat le bouton [Exécuter] et l’action [Émettre un fichier pour logiciel tiers].

13. Le fichier sera sauvegardé dans le référentiel de connaissances du système. Le fichier ainsi préparé peut être chargé dans un logiciel externe.