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Cet article décrit les instructions d’utilisation de l’application Exonération d’impôts. Ces instructions contiennent des informations telles que la manière de saisir ou de modifier une exonération d’impôts et les exigences et conséquences possibles de ces opérations.

La description de l’application Exonération d’impôts, qui comprend également la description des champs et des boutons, se trouve dans la documentation Exonération d’impôts.

Nouvelle exonération d’impôts enregistrée

1. Ouvrir l’application Exonération d’impôts .
2. Ouvrir la vue correspondante au type d’exonération d’impôts à saisir : Propre ou Externe.
3. Sélectionner ensuite le bouton [Nouveau] dans la barre d’outils standard.
   • Le système crée une nouvelle exonération d’impôts. Les valeurs par défaut suivantes sont acceptées :
     • Type d’exonération d’impôts Date est affichée comme Type
     • Pour la période de validité, la date du jour s’affiche comme À partir de la date et la date la plus tardive possible comme Jusqu’à la date. Seule exception : si la fonction de personnalisation Spécificité du pays est réglée sur Italie, la date Jusqu’à la date est fixée au 31 décembre de l’année en cours.
   • Si le schéma de numérotation pour les exonérations d’impôts a été défini dans l’application Paramètres de base, le numéro de la nouvelle exonération fiscale est généré automatiquement à partir de cette plage de numéros et affiché dans le champ Numéro.
4. Si nécessaire, saisir un nouveau numéro pour identifier l’exonération d’impôts.
5. Saisir le nom de la nouvelle exonération d’impôts.
6. Pour les exonérations d’impôts de type Externe, saisir le client dans le champ Partenaire. Pour les exonérations d’impôts de type Interne, saisir le fournisseur à cet endroit.
7. Saisir la classification fiscale du partenaire dans le champ Classification. Lors de la détermination de la clé fiscale, cette classification remplace la classification du partenaire de facture enregistrée dans les données du partenaire.
8. Si nécessaire, modifier les données dans les autres champs.
9. Enregistrer ensuite la nouvelle exonération d’impôts.

• • La nouvelle exonération d’impôts est enregistrée.

S’il n’est pas possible d’enregistrer l’exonération d’impôts, un message d’erreur s’affiche.

Dupliquer une exonération d’impôts

1. Ouvrir l’application Exonérations d’impôts.
2. Ouvrir la vue correspondante au type d’exonération d’impôts à saisir : Propre ou Externe.
3. Ouvrir ensuite l’exonération d’impôts à dupliquer. Si nécessaire, on peut la rechercher à l’aide de la fonction Aide valeurs.
4. Sélectionner ensuite le bouton [Dupliquer] dans la barre d’outils standard sous le bouton [Nouveau].
   • Le système crée une nouvelle exonération d’impôts. Les données de l’exonération fiscale existante sont reprises, à l’exception de l’identification.
   • L’identification de l’exonération d’impôts précédemment ouverte est remplacée ou supprimée : si un schéma de numérotation pour les exonérations fiscales a été défini dans l’application Paramètres de base, un nouveau numéro est automatiquement généré pour la nouvelle exonération d’impôts sur la base de cette plage et transféré dans le champ Numéro. Le nouveau numéro remplace la désignation de l’exonération fiscale précédemment affichée. Si aucune plage de numéros n’a été enregistrée, l’ancien identifiant s’affiche dans le champ Numéro.
5. Si nécessaire, saisir un nouvel identifiant pour la nouvelle exonération d’impôt.
6. Si nécessaire, modifier le nom.
7. Si nécessaire, modifier les données dans les autres champs.
8. Enregistrer ensuite la nouvelle exonération d’impôts. S’il n’est pas possible d’enregistrer l’exonération fiscale, un message d’erreur correspondant s’affiche.

1. • La nouvelle exonération d’impôts est conservée.

Requête et modification d’une exonération d’impôts

Même si une exonération d’impôts est déjà utilisée, toutes les données peuvent être modifiées, à l’exception des données d’identification.

Instructions

1. Ouvrir l’application Exonération d’impôts.
2. Ouvrir la vue correspondante au type d’exonération d’impôts à saisir : Propre ou Externe.
3. Ouvrir ensuite l’exonération fiscale à afficher ou à modifier. Si nécessaire, on peut la rechercher à l’aide de la fonction Aide valeurs.
4. Si nécessaire, modifier les données de l’exonération fiscale. L’identification ne peut toutefois pas être modifiée.
5. Enregistrer ensuite les paramètres.

• • Les modifications sont enregistrées.

S’il n’est pas possible d’enregistrer l’exonération d’impôts  modifiée, un message d’erreur correspondant s’affiche.

Exonération d’impôts avec indicateur d’annulation

Si vous ne disposez pas des droits d’administrateur, vous ne pouvez pas supprimer directement les exonérations fiscales. Vous pouvez toutefois définir un indicateur de suppression pour les exonérations d’impôts. Lors d’une réorganisation, les exonérations fiscales avec indicateur de suppression peuvent être supprimées définitivement.

Instructions

1. Ouvrir l’application Exonération d’impôts.
2. Ouvrir la vue correspondante au type d’exonération d’impôts  à saisir : Propre ou Externe.
3. Ouvrir ensuite l’exonération d’impôts à laquelle vous souhaitez attribuer l’indicateur d’annulation. Si nécessaire, on peut la rechercher à l’aide de la fonction Aide valeurs.
4. Sélectionner ensuite le bouton [Insérer une marque de suppression] dans la barre d’outils standard.
   • L’exonération fiscale est marquée d’un indicateur de suppression à côté du champ affiché à côté du champ Numéro.

Suppression de l’indicateur d’annulation d’une exonération d’impôts

1. Ouvrir l’application Exonérations d’impôts.
2. Ouvrir la vue correspondante au type d’exonération d’impôts à saisir : Propre ou Externe.
3. Ouvrir ensuite l’exonération fiscale pour laquelle vous souhaitez supprimer l’indicateur de suppression. Si nécessaire, on peut la rechercher à l’aide de la fonction Aide valeurs.
4. Sélectionner ensuite le bouton [Supprimer la marque de suppression] dans la barre d’outils standard

• • La marque de suppression de l’exonération d’impôts affichée est supprimé.

Supprimer une exonération d’impôts

Instructions

1. Ouvrir l’application Exonérations d’impôts.
2. Ouvrir la vue correspondante au type d’exonération d’impôts à saisir : Propres ou Externes.
3. Ouvrir ensuite l’exonération d’impôts à supprimer. Si nécessaire,
4. on peut la rechercher à l’aide de la fonction Aide valeurs.
5. Sélectionner le bouton [Supprimer] dans la barre d’outils standard.

• • Une boîte de dialogue de confirmation s’affiche.

6. Confirmer ensuite en cliquant sur [Oui].

• • L’exonération d’impôts est supprimée.