Lors de la définition du client/fournisseur avec le statut Personne morale, vous pouvez vérifier son nº TVA intra dans le service GUS et VIES et le statut de TVA. Pour le faire, utilisez la liste déroulante située à côté du champ Nº TVA intra dans l’en-tête du client/fournisseur qui comprend les options : GUS, VIES et TVA.

Vérification du Nº TVA intra dans la base GUS et VIES

Une fois la valeur appropriée saisie dans le champ Nº TVA intra dans l’en-tête du client/fournisseur, sélectionnez à partir de la liste déroulante le servie depuis lequel les données seront téléchargées. Pour les clients/fournisseurs polonais, l’option de recherche est disponible aussi bien dans la base GUS que dans la base VIES. Si vous sélectionnez un client/fournisseur provenant d’un pays membre de l’UE, seule la vérification dans la base VIES sera disponible. Si vous sélectionnez un client/fournisseur d’un pays hors de l’UE ou le n° TVA intracommunautaire au format incorrect, les options de vérification des données du client/fournisseur seront masquées.

Une fois la vérification correcte du nº TVA intra effectuée, la fenêtre confirmant la vérification s’affiche.

Les données téléchargées du client/fournisseur sont modifiables si la case Modifier les données avant la mise à jour est cochée.

En cas de la vérification négative du nº TVA intra, la fenêtre avec un message approprié sera affichée.

Vérification du statut TVA de la personne

Dans le cas des personnes morales polonaises, outre la vérification du nº TVA intracommunautaire, vous pouvez vérifier aussi leur statut TVA. Pour le faire, utilisez l’option TVA qui est disponible sur la liste déroulante à côté du champ Nº TVA intra.

En cas de la vérification négative, le système affiche une information appropriée dans le champ Résultat de la vérification.