L’option d’impression des factures sur l’imprimante fiscale est disponible pour les documents FC et FAC.

Pour qu’il soit possible d’imprimer les factures sur l’imprimante fiscale, allez dans la fenêtre de configuration du système (Système → Configuration → Commerce et entrepôts) et cochez la case Imprimer les factures sur l’imprimante fiscale. Une fois ce paramètre activé, vous pouvez décider si un document FC ou FAC doit être imprimé sur l’imprimante fiscale. Pour cela, cochez ou décochez le paramètre Imprimer sur l’imprimante fiscale disponible dans l’en-tête du formulaire du document.

Le système coche automatiquement la case Imprimer sur l’imprimante fiscale si :

• la méthode de calcul de la TVA dans ce document est définie à Sur le montant TTC.
• le document est établi en devise système
• le statut du client principal dans le document (champ Client) est personne physique.
• le document COMC à partir duquel la FC/FAC est générée est établi avec la méthode de calcul de la TVA définie à Sur le montant TTC.
• au moins l’une des FAC précédentes générées pour la même COMC était marquée comme imprimable sur l’imprimante fiscale
• la FC n’est pas générée à partir du R.
• la FC finale est établie avec la méthode de calcul de la TVA réglée à Sur le montant TTC et au moins l’une des factures d’acompte déduite de cette facture est marquée comme imprimable sur l’imprimante fiscale.

Lors de la copie des documents, le paramètre Imprimer sur l’imprimante fiscale n’est pas copié à partir du document source. Le système vérifie à nouveau si toutes les conditions indispensables sont remplies.

Modification manuelle du paramètre Imprimer sur l’imprimante fiscale

Vous pouvez modifier le paramètre Imprimer sur l’imprimante fiscale si :

• l’option d’impression des factures sur l’imprimante fiscale est activée dans la configuration du système
• le document n’est pas validé – son statut est initialisé ou non validé.
• le document est enregistré avec la méthode de calcul de la TVA définie à Sur le montant TTC.
• le document est établi en devise système.
• la FC n’est pas générée à partir du R.

Durant la modification manuelle du paramètre :

• le statut du client n’est pas vérifié – il est possible de marquer comme imprimable sur l’imprimante fiscale la FC/FAC établie pour un client ayant le statut de la personne morale.
• il est possible de cocher le paramètre Imprimer sur l’imprimante fiscale sur la FAC générée pour la COMC établie avec la méthode de calcul de la TVA définie à Sur le montant HT. Mais avant de le faire, le système vous demandera si vous êtes sûr de vouloir cocher ce paramètre pour la FAC bien qu’il soit impossible d’imprimer sur l’imprimante fiscale la facture finale générée pour une telle commande.

Modification automatique du paramètre Imprimer sur l’imprimante fiscale

Le système va vérifier si toutes les conditions nécessaires pour cocher automatiquement le paramètre Imprimer sur l’imprimante fiscale sont satisfaites si les éléments suivants sont modifiés dans le document :

• client principal – modification du client qui consiste à changer son statut
• paramètre Méthode de calcul de la TVA
• devise du document

Impression sur l’imprimante fiscale

Pour imprimer le document sur l’imprimante fiscale, vous devez choisir l’une de deux options disponibles :

• Valider et imprimer sur l’imprimante fiscale – si le document n’est pas encore validé.
• Imprimer sur l’imprimante fiscale – si le document est déjà validé mais il n’a pas été envoyé à l’imprimante fiscale.

L’impression sur l’imprimante fiscale ne sera pas possible si :

• au moins le montant d’un élément du document est égal à 0,00 Si le paramètre Imprimer sur l’imprimante fiscale est coché dans le document FC contenant un tel élément, le système ne permettra pas de le valider.
• le montant des factures d’acompte déduites à un taux de TVA donné dépasse le montant de la transaction avec ce taux de TVA. Si vous voulez valider quand même ce document, vous devez décocher la case Imprimer sur l’imprimante fiscale dans la FC ou corriger la quantité/le montant pour les éléments du document.

Si les factures d’acompte couvrent toute la transaction aux taux de TVA donnés, la facture finale prend la valeur 0,00 et par conséquent, elle ne peut pas être imprimée sur l’imprimante fiscale. Lors de la validation du document, le système va vous en informer et demandera si le document doit être validé comme non imprimable sur l’imprimante fiscale.

Impression des factures d’acompte et des factures finales sur l’imprimante fiscale

La facture d’acompte est un document qui enregistre la réception de l’acompte à titre d’une commande. Elle est privée de ses propres éléments – articles et c’est pourquoi l’information chargée à partir du tableau TVA du document est envoyée à l’imprimante fiscale.

Les données suivantes seront affichées sur l’impression :

• nom de l’élément – acompte taux + valeur du taux de TVA en %
• quantité – toujours = 1
• unité – symbole de l’unité assignée comme par défaut à un groupe principal d’articles
• prix, montant – montant TTC en devise du document pour le total à un taux de TVA donné

En cas de la facture finale avec les factures d’acompte déduites, l’impression sur l’imprimante fiscale est effectuée pour le montant final déduit des montants des factures d’acompte. C’est pourquoi, les éléments du document ne sont pas non plus envoyés à l’imprimante mais les valeurs définies sur la base du tableau TVA. Le système va sommer les valeurs (positives et négatives) à un taux de TVA donné et il va envoyer un tel élément à l’imprimante fiscale.

Filtrer les documents

La zone de filtre située au-dessous de la liste des factures client et factures d’acompte comprend un nouveau champ intitulé Impression. Ce champ permet de filtrer les documents imprimables sur l’imprimante fiscale. En fonction de l’option choisie, le système va afficher les documents suivants :

• Imprimable – documents avec la case cochée Imprimer sur l’imprimante fiscale, y compris les documents déjà envoyés à l’imprimante fiscale et les documents non imprimés
• Non imprimable – documents avec la case décochée Imprimer sur l’imprimante fiscale
• Validé – documents avec la case cochée Imprimer sur l’imprimante fiscale qui ont été déjà imprimés
• Non validé – documents avec la case cochée Imprimer sur l’imprimante fiscale qui n’ont pas été encore imprimés

Réimpression des documents sur l’imprimante fiscale

Pour permettre dans le système la réimpression des documents sur l’imprimante fiscale, le groupe d’opérateurs doit avoir le droit accordé Réimpression des documents sur l’imprimante fiscale. Ce paramètre est disponible dans la configuration des groupes d’opérateurs (Configuration → Structure d’entreprise → Groupes d’opérateurs) dans la fiche d’un groupe d’opérateurs dans l’onglet Autres droits.