Vous pouvez générer dans le système :

• la déclaration VAT-7, y compris les annexes VAT-ZD
• les correctifs de la déclaration VAT-7 avec les annexes ORD-ZU, VAT-ZD
• la déclaration VAT-27
• les correctifs de la déclaration VAT-27
• la déclaration VAT-UE
• les correctifs de la déclaration VAT-UE : VAT-UEK

Vous avez la possibilité de calculer la déclaration TVA pour :

• Centre de type Entreprise – les factures TVA de l’entreprise donnée sont prises en considération
• toute l’activité exercée en étant connecté à la société mère – toutes les factures TVA ajoutées au système sont prises en considération

Le calcul de la déclaration est effectué sur la base des documents disponibles dans le registre TVA conformément aux prescriptions de la loi en vigueur. Vous trouverez les informations détaillées sur la définition des paramètres des factures dans l’article Classification des factures TVA en fonction des champs dans les déclarations. Aussi bien les factures TVA avec le statut validé que non validé sont prises en compte dans les déclarations.

Les déclarations TVA sont calculées en devise système de l’entreprise. Au cas où les factures TVA sont établies en différentes devises système, il sera impossible de calculer la déclaration TVA. Le cas échéant, le système va afficher le message suivant : « Impossible de calculer la déclaration pour les documents avec la devise système différente ».

La liste des déclarations est disponible dans le menu Comptabilité après avoir choisi l’option [Déclarations].

La liste est dotée des boutons standards qui sont décrits dans l’article Boutons standards et des options suivantes :

• [Ajouter] – le bouton devient actif après avoir mis en surbrillance un type de déclaration : VAT-7, VAT-UE, VAT-27
• [Correctif] – le bouton devient disponible après avoir sélectionné une déclaration ou un correctif avec le statut Accepté ou Validé pour laquelle le correctif n’a pas été généré.
• [Notification ZD] – le bouton devient disponible après avoir sélectionné une déclaration VAT-7. Une fois cliqué, le document de notification ZD associé à la déclaration est mis en mode d’édition. Si la notification ZD n’a pas été générée pour la déclaration, le message suivant apparaît : « Aucune notification ZD associée n’existe pour la déclaration VAT-7. »

Vous trouverez la description de la notification ZD dans les articles Liste des notifications ZD et Ajouter une notification ZD.

Vous trouverez la description détaillée du fonctionnement des filtres dans la catégorie Rechercher et filtrer les données.