Tout en prenant en compte la spécificité de l’activité de l’entreprise, les utilisateurs introduisent des divisions des registres TVA d’achat et de vente. Il arrive que l’utilisateur saisisse par erreur une facture dans un registre TVA inapproprié. Cette situation concerne souvent un groupe de documents et non seulement les factures séparées.

Le changement du registre TVA peut être réalisé directement sur le document concret ou peut prendre une forme de modification en série du registre TVA, ce qui permet de changer de registre TVA sur une facture séparée ou d’apporter un changement en série à un groupe de documents donné. C’est pareil pour la date de déclaration : vous avez la possibilité de changer cette date pour toutes les factures TVA sélectionnées de telle manière que vous ne soyez pas obligé de la changer pour chaque document séparément.

Le système permet aussi de modifier les paramètres TVA et la date de déclaration sur la facture TVA comptabilisée et sur les factures qui ont été générées à partir des documents commerciaux. Il arrive souvent que la mise à jour des paramètres TVA et l’établissement de la date de déclaration n’ont lieu qu’après la comptabilisation des factures.

Les changements en série dans les registres TVA ainsi que les changements sur les factures TVA comptabilisées sont à réaliser suite à l’attribution de droits appropriés à l’opérateur. Ceux-ci sont décrits en détail dans l’article Droits relatifs aux registres TVA.

Changement de registre TVA sur un seul document

Pour changer de registre TVA sur une seule facture validée/comptabilisée, mettez-la en mode d’édition et ensuite, dans le champ Registre, sélectionnez un nouveau registre auquel le document sera attaché.

Une fois le registre sélectionné, le système demande à l’utilisateur quels paramètres liés au registre doivent être modifiés. Dans une fenêtre ouverte, vous pouvez sélectionner les paramètres à modifier. Si vous ne choisissez aucune option, les paramètres TVA ne seront pas modifiés lors du changement du registre. Dans ce cas, le changement ne concernera que le registre/le sous-registre. Si vous choisissez l’une des options disponibles, seules les données indiquées seront mises à jour dans le document sur la base de la définition du modèle du registre/sous-registre TVA.

Modification en série du registre TVA

Pour modifier le registre TVA en série, sélectionnez les factures concernées sur la liste et ensuite, cliquez sur le bouton [Modifier en série] → Registre dans le groupe de boutons Liste.

Dans la fenêtre ouverte avec les paramètres relatifs au changement en série, le système met à disposition la liste des registres TVA où il faut indiquer un registre auquel les documents choisis seront attachés et cocher les paramètres TVA à modifier.

Si les registres sont divisés en sous-registres au sein de l’entreprise, il est possible de changer ceux derniers. En pareil cas, une section supplémentaire avec la liste des sous-registres s’affiche dans la fenêtre de sélection.

Si vous choisissez l’option [Valider], le système va modifier les paramètres que vous avez indiqués.