Dans le système Comarch ERP Standard, il est possible de créer un correctif qui est associé à une facture TVA ou qui n’est rattaché à aucune facture TVA.
Pour ajouter un correctif non associé à une facture TVA, cliquez sur l’option [Correctif manuel] dans le groupe de boutons Liste.
Pour ajouter un correctif associé à un document présent dans le système, sélectionnez sur la liste une facture TVA pour laquelle vous voulez établir un correctif et ensuite cliquez sur le bouton [Corriger].
Le formulaire du correctif TVA qui s’affichera ne se distingue du formulaire de la facture que par le champ Correctif pour où il faut entrer le numéro du document à corriger. Les autres champs sont identiques à ceux du formulaire de la facture.
En cas de correctif TVA établi pour une facture, les données sur le document de correction sont automatiquement remplies sur la base du document à corriger. Les règles de définition des dates dans ce type de document sont les suivantes :
- la date d’enregistrement est chargée depuis les paramètres du registre.
- la date d’achat/de vente est chargée depuis la date de vente/d’achat du document corrigé.
- les autres dates sont définies conformément à la date en cours.
Vous pouvez préciser dans le formulaire du correctif de la facture TVA client si ce correctif a été reçu par le client et définir la personne qui a confirmé sa réception. Vous pouvez sélectionner dans le champ Par une des personnes de contact d’un client (définies dans l’onglet Personnes de contact de la fiche client).
En outre, vous pouvez définir la date de réception du correctif. Dans ce cas, si vous choisissez l’option Date de vente/d’accusé de réception dans le champ Date de déclaration, le système va régler automatiquement la date d’accusé de réception comme la date de prise en compte du correctif de la facture TVA dans la déclaration de TVA et la facture client elle-même sera incluse dans la déclaration conformément à sa date de vente.
Une fois le paramètre Reçu le décoché, le correctif de la facture TVA client ne sera pas pris en compte dans la déclaration de TVA.
Cas A
Si vous avez décidé d’inclure dans la déclaration de TVA les correctifs conformément à la date d’émission du document corrigé, il faut sélectionner l’option Date d’émission comme date de déclaration dans la définition du registre auquel les correctifs sont ajoutés. Une fois les factures de correction analysées, il est possible de les déplacer (possibilité d’utiliser l’option de modification en série du registre) vers un registre où l’option Date d’accusé de réception a été choisie comme date de déclaration. Tout d’abord, vous devez ajouter cette définition de l’obligation fiscale dans la Configuration → Comptabilité → Obligation fiscale en choisissant dans la condition l’option À partir de la date d’accusé de réception. Une fois les correctifs déplacés vers un registre indiqué, le champ Reçu le sera décoché, ce qui veut dire que les documents ne seront pas inclus dans la déclaration de TVA jusqu’à cocher ce paramètre (possibilité d’utiliser l’option de modification en série de la date d’accusé de réception).
Cas B
Si vous vous décidez à inclure dans la déclaration de TVA uniquement les correctifs dont la réception a été confirmée, choisissez l’option Date de vente/d’accusé de réception comme date de déclaration dans la définition de l’obligation fiscale (si le registre comprend les factures et leurs correctifs) ou Date d’accusé de réception (si le registre ne comprend que les correctifs des factures). Le cas échéant, c’est après avoir coché le paramètre Reçu le que les documents de correction (également les factures dans le premier cas) seront inclus dans la déclaration de TVA.
Les correctifs des factures TVA et les correctifs des documents commerciaux sont étroitement liés les uns aux autres. À savoir, la modification des données dans le CFCT va entraîner la mise à jour des données dans le CMFC/CQFC lui associé.