Les codes CN (en anglais Combined Nomenclature Codes) permettant de classifier les marchandises pour les besoins de la circulation internationale et la déclaration Intrastat. Les codes CN saisis par l’utilisateur peuvent être utilisés dans les fiches articles et dans les éléments des documents.
La liste des codes CN comprend les colonnes suivantes :
- Code – numéro unique à huit caractères
- Description – description de la marchandise classifiée
- Unité supplémentaire – unité de mesure supplémentaire
- Poids net – paramètre indique si le poids net est utilisé par rapport aux différents codes CN
Le menu met à votre disposition les boutons standards d’ajout/d’ajout à l’aide d’un formulaire/de modification/de suppression/d’enregistrement d’un code CN et les boutons permettant d’actualiser la liste. En outre, vous y trouverez également les boutons dédiés à la gestion des impressions, des rapports et l’option Import à partir d’un fichier permettant la saisie rapide de plusieurs codes CN à partir d’un fichier Excel.
[Générer la feuille d’import] – fait générer une feuille Excel vide dans l’emplacement indiqué sous deux formes :- Import des codes CN – la feuille contient les colonnes suivantes :
- Code CN
- Unité supplémentaire
- Poids net
- Description
- Envoyer à SENT
- Unité pour SENT – les informations détaillées relatives aux paramètres SENT se trouvent dans l’article Configurer SENT
- Assigner des codes CN aux articles – la feuille contient les colonnes suivantes :
- Code CN
- Code de l’article
- [Importer les codes CN] – import avec un des modes au choix :
- Ajouter de nouveaux codes
- Modifier les codes existants
- Modifier les codes existants et en ajouter de nouveaux
- [Assigner les codes CN] – assigne les codes CN aux articles à partir du fichier Excel généré
Pour définir un nouveau code CN, cliquez sur le bouton [Ajouter] du menu Liste et tapez les données directement sur la liste ou à l’aide d’un formulaire suite au clic sur le bouton [Ajouter à l’aide d’un formulaire].
Le Code CN est un champ obligatoire. Dans le champ Unité supplémentaire, vous pouvez sélectionner à partir de la liste déroulante une unité de mesure. Pour certains codes CN, il est nécessaire de spécifier le poids net de la marchandise dans la déclaration Intrastat. Dans ce cas, le paramètre Poids net affiché doit être coché.
Le taux de TVA permet d’assigner à un code donné l’un des taux de TVA actifs du groupe de taux de TVA ajouté à l’entreprise où le centre de l’utilisateur connecté appartient.
Si le taux de TVA est spécifié au niveau du formulaire du code CN, vous pourrez le mettre à jour automatiquement (taux de TVA de vente et d’achat) lors de la modification/l’ajout du code CN dans la fiche article.
Le Groupe de produits/services FAS et la Désignation des procédures FAS permettent de sélectionner l’une des valeurs prédéfinies à partir d’un répertoire universel portant le même nom. Les données de ces champs sont utilisées lors de la génération du fichier FAS_V7M.
Le système met à disposition les champs Envoyer à SENT et Unité pour SENT pour les entreprises avec le paramètre Envoyer à SENT actif. Ce paramètre doit être coché pour les marchandises dont les données peuvent être envoyées à la plate-forme PUESC (plate-forme de services électroniques fiscales et douanières). L’assignation d’un tel code CN à un article ou groupe d’articles fait cocher automatiquement le paramètre SENT dans la fiche article. Pour en savoir plus sur le système d’enregistrement de surveillance du transport de marchandise, reportez-vous à la catégorie SENT.