Correctif du taux de TVA

Le correctif du taux de TVA permet de corriger le taux de TVA pour les documents suivants :

  • facture client
  • reçu
  • bon de livraison

Il est possible aussi d’établir un correctif manuel du taux de TVA pour les reçus et les factures client.

Pour établir un correctif du taux de TVA, sélectionnez dans la liste un document approprié et cliquez sur le bouton [Corriger – Taux de TVA]. Ceci fait, un formulaire du correctif avec les données remplies identique au formulaire du document source s’ouvre. Les champs que vous pouvez modifier sont :

  • les dates du document
  • le champ avec la cause du correctif
  • le numéro de référence
  • le mode de paiement
  • le délai de paiement
  • le champ Traité par
  • le motif de l’exonération fiscale
  • le mode de livraison
  • le centre où le document est établi
  • les adresses des clients/fournisseurs
  • la description
  • le registre TVA
  • les attributs
  • la description analytique
  • le taux de TVA d’un élément

Les autres champs doivent être conformes aux champs du document source et c’est pourquoi, ils sont inactifs.

L’utilisateur a la possibilité de modifier le taux de TVA :

  • dans la liste des éléments. Pour le faire, il faut dérouler la liste dans la colonne Taux de TVA après la correction et indiquer le taux de TVA correct
  • dans les détails de l’élément. Pour le faire, il faut mettre un élément en mode d’édition et indiquer dans la section Calcul – après la correction la valeur correcte dans le champ avec le taux de TVA.
Attention
Il est impossible de corriger le taux de TVA pour les éléments du document pour lesquels la gestion d’autoliquidation de la TVA a été cochée.
Attention
La liste des taux de TVA à modifier dans le correctif est chargée à partir du groupe de taux de TVA assignés à l’entreprise donnée.

Le formulaire de détails d’un élément permet de modifier le taux de TVA dans la section Calcul – après le correctif. Après la modification de ce champ, le système recalcule automatiquement le montant HT et TTC et le montant du correctif.

Les correctifs du taux de TVA des documents de vente n’ont pas de section Sous-éléments.

Au cas où le correctif du taux de TVA est établi :

  • sur le montant TTC – le montant HT du correctif est calculé
  • sur le montant HT – le montant TTC du correctif est calculé
Attention
Chaque correctif suivant établi pour le même document prend en compte les quantités et les prix/montants modifiés (réduits ou augmentés) à l’aide des documents de correction précédents.

Exemple

  • Pour l’article TSD avec le prix de 1,24 EUR et le taux de TVA 23% un document LIV/2018/00001 est ajouté pour 1 pcs.
  • Pour l’article TSD avec le prix de 1,24 EUR et le taux de TVA 23% un document LIV/2018/00002 est ajouté pour 1 pcs.
  • Une facture est générée des documents d’entrepôt.
  • Un correctif du taux de TVA est généré pour le document FC. Le taux de TVA est changé de 23% à 8%. Vu cela, le montant TTC du document est réduit de 0,37 EUR.
  • Le correctif est validé.
  • Deux correctifs du taux de TVA ont été créés automatiquement pour les documents LIV/2018/00001 et LIV/2018/00002.
  • CTLIV/2018/00001 d’un montant -0,19 EUR TTC
  • CTLIV/2018/00002 d’un montant -0,19 EUR TTC

Le tableau TVA comprend deux lignes : première chargée du document source et la deuxième relative au taux de TVA modifié.

Tableau de TVA dans le correctif du taux de TVA

L’utilisateur peut établir un correctif du taux de TVA :

  • pour le document FC/R/LIV validé
  • pour le document commercial à partir duquel un document d’entrepôt a été généré pour tous les éléments
  • lorsque le document associé a été validé/comptabilisé
  • uniquement pour le document commercial s’il est associé au document d’entrepôt
  • lorsque tous les correctifs associés au document source ont été validés

Vous pouvez valider le correctif du taux de TVA uniquement si tous les éléments regroupés en un dans le document d’entrepôt ont été corrigés dans la facture.

Exemple

  • Une facture client est établie avec deux éléments, avec le même article TSD, en même quantité 1 pcs et prix 5 EUR.
  • Le document est validé.
  • Le document LIV est généré automatiquement pour la FC dans lequel les éléments ont été regroupés.
  • Le correctif du taux de TVA est établi avec un élément corrigé.
  • Au moment de valider le correctif, le système informe que cette opération est impossible car tous les éléments regroupés en un dans le document d’entrepôt n’ont pas été corrigés.
  • Le deuxième élément est corrigé, le taux de TVA est changé a celle du premier élément.
  • La facture client est validée.
  • Le système génère automatiquement le correctif du taux de TVA pour le document d’entrepôt CTLIV pour la totalité.

La validation du correctif du taux de TVA entraîne :

  • la génération du document d’entrepôt approprié (dans ce cas-là, lorsque le document source est associé au document d’entrepôt)
  • la génération du correctif de la facture TVA
  • la génération du paiement (si la méthode de calcul de la TVA est définie dans le document à : Sur le montant HT)
Attention
Si les éléments de la facture ont été regroupés dans un document d’entrepôt, il faut sélectionner le même taux de TVA en établissant un correctif du taux de TVA pour la FC pour tous les éléments regroupés. Si non, il sera impossible de valider le CTFC/CTR.

L’annulation du correctif du taux de TVA (CTFC, CTR) fait annuler automatiquement le document d’entrepôt et le correctif depuis les registres.

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