Facture TVA générée pour un document commercial

Les factures TVA sont générées dans le système Comarch ERP Standard automatiquement à la validation d’un document commercial de vente ou d’achat ainsi que d’un correctif du montant ou de la quantité établi pour ces documents. Les factures TVA sont générées automatiquement sur la base du document source et elles sont insérées dans un registre d’achat ou de vente approprié (par défaut pour le type de document donné ou assigné à la série) tout en héritant des paramètres provenant de la définition de ce registre.

Si l’une des options suivantes est choisie dans la définition du registre dans la section Type : Marchandises, Services, Coûts, Actifs fixes, Moyens de transport, Immobilier, Services réglés par destinataire, la facture TVA va hériter de ce paramètre peu importe le type d’article (marchandise, service) qui a été saisi dans un document commercial pour lequel la facture TVA a été générée.

Si l’option Marchandises/Services est choisie dans la définition du registre dans la section Type, la facture TVA générée automatiquement sera divisée de manière standard en éléments liés aux marchandises et aux services. Cette division est réalisée en fonction du type de fiches articles (marchandise, service) présentes dans un document commercial. Dans la facture TVA, les éléments seront regroupés par type. Par conséquent, la facture va contenir un élément de type Marchandise et un élément de type Service à un taux de TVA donné.

Exemple
La facture client comprend deux éléments à un même taux de TVA 20% – un élément se réfère à un article de type Marchandise et l’autre à un article de type Service.

Situation A

  • L’option Marchandises est choisie dans la définition du registre par défaut dans la section Type.
  • Une fois la facture client validée, le document FCT contient un élément de type Marchandises.

Situation B

  • L’option Marchandises/Services est choisie dans la définition du registre par défaut dans la section Type.

Une fois la facture client validée, le document FCT contient deux éléments – l’un de type Marchandises et l’autre de type Services.

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