La configuration des taux de TVA dans le système vous permet d’entrer et de définir les taux de TVA selon lesquels l’achat et la vente des articles et des services ainsi que leur règlement sont réalisés.

Le champ Groupe de taux de TVA affiche le groupe de taux de TVA par défaut assigné à une entreprise à laquelle l’utilisateur est connecté. Uniquement l’utilisateur connecté à la société mère peut choisir à partir de la liste déroulante les groupes de taux de TVA disponibles dans le système. En fonction du groupe choisi, la liste est remplie avec les valeurs des taux de TVA appropriées. Les valeurs présentées sur la liste sont chargées à partir du répertoire universel Groupes de taux de TVA (Liste prédéfinie). Les symboles des groupes inactifs sont enregistrés en italique et les valeurs des taux de TVA leur assignées ne sont pas soumises à la modification.

La liste des taux de TVA comprend des colonnes suivantes :

• Symbole – symbole du taux de TVA
• Taux – valeur assignée au taux de TVA
• Nom
• Statut – caractère du taux de TVA Voici les options à sélectionner :
  • Taxable
  • Exonéré
  • Non soumis
• Actif – le paramètre spécifie si le taux de TVA peut être utilisé dans le système
• Par défaut – le paramètre spécifie le caractère par défaut du taux de TVA donné. Uniquement l’un des taux de TVA peut être défini par défaut.

Pour les bases nouvellement créées, les taux de TVA prédéfinis sont disponibles en fonction du groupe de taux de TVA indiqué :

Base polonaise – groupe PL

Groupe anglaise – groupe UK

Base allemande – groupe DE

Base allemande (AT) – groupe AT

Base française – groupe FR

Base espagnole – groupe ES

Au-dessous de la liste dans la section Taux de TVA pour les documents d’export, vous pouvez sélectionner les taux de TVA destinés aux documents d’export, séparément pour les articles et pour les services.

Dans le champ Taux de TVA pour l’autoliquidation de la TVA, vous pouvez définir le taux de TVA pour les documents soumis au mécanisme d’autoliquidation de TVA.

Les valeurs des taux définies par défaut :

• Groupe PL :
  • Documents d’export (articles) – C 0%
  • Documents d’export (services) – E NP
  • Autoliquidation de TVA – E NP.
• Groupe UK :
  • Documents d’export (articles) – C 0%
  • Documents d’export (services) – C 0%
  • Autoliquidation de TVA – E NS
• Groupe DE :
  • Documents d’export (articles) – C 0%
  • Documents d’export (services) – C 0%
  • Autoliquidation de TVA – E NS
• Groupe AT :
  • Documents d’export (articles) – C 0%
  • Documents d’export (services) – C 0%
  • Autoliquidation de TVA – E NS
• Groupe FR :
  • Documents d’export (articles) – Taux exonéré 0%
  • Documents d’export (services) – Taux exonéré 0%
  • Autoliquidation de TVA – Non soumis
• Groupe ES :
  • Documents d’export (articles) – F 0%
  • Documents d’export (services) – F 0%
  • Autoliquidation de TVA – E NP

Définir un taux de TVA

Vous pouvez définir un nouveau taux de TVA de deux manières :

• [Ajouter] – une nouvelle ligne à remplir avec les données appropriées est ajoutée à la liste. Les champs Nom et Taux doivent être uniques. Dans la colonne Taux, il est nécessaire de taper le taux de TVA en pourcentage, par exemple, 20%. Dans la colonne Statut, vous pouvez sélectionner l’une des options disponibles : Taxable, Exonéré, Non soumis.
• [Ajouter à l’aide d’un formulaire] – ouvre un formulaire constitué de deux onglets : Général et Comptabilité
  • Général – comprend les données de base, c’est-à-dire Symbole, Nom, Statut, Taux et le paramètre Actif

• • Comptabilité – permet d’assigner les comptes comptables à un taux de TVA souhaité. Les types de comptes par défaut sont les suivants : TVA collectée et TVA déductible. La liste des types de comptes prédéfinis est disponible dans le répertoire universel Taux de TVA dans le groupe Types de comptes comptables. Le champ Période comptable en cours est affiché à titre d’information sans possibilité de modification.

Définir les taux de TVA dans la structure multi-sociétés

L’option d’assignation de différents groupes aux centres de type Entreprise nécessite l’activation de ces groupes de taux de TVA dans les Répertoires universels.

Grâce à cela, il est possible de définir les différents taux de TVA pour les articles ou les groupes d’articles en fonction du groupe de taux de TVA assigné à une entreprise.

Lors de l’ajout d’un élément à un document, le système charge le taux de TVA assigné à l’article dans le cadre d’un groupe de taux de TVA assigné à l’entreprise étant le propriétaire du document ou à laquelle appartient le centre propriétaire du document.

Lors de l’impression du document sur l’imprimante fiscale, le système va vérifier si les taux de TVA utilisés dans le document ont les taux mappés pour l’imprimante fiscale. Si un taux n’est pas mappé, un message approprié sera affiché.